Mairie de La Rivière Enverse

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P.L.U par chapitres

  • Publié : 7 juin 2020
  • Mis à jour : 8 juin 2020

Composition du dossier de P.L.U :

Délibération d’approbation du PLU :

Sommaire PLU :

1 – P.A.D.D. (Projet d’Aménagement et de Développement Durables)

2 – Rapport de présentation (RP)
 Partie I : Etat initial de l’Environnement


 Partie II : Diagnostic urbain, parti d’aménagement


 Annexe au rapport de présentation : étude discontinuité Petit Marvel.

3 – Plans de zonage
 a – Plan générale de la commune (1/5000°)


 b – Centre-ville et périphéries (1/2500°)

4 – Orientations d’aménagement et de programmation

5 – Règlement

6 – Liste des emplacements réservés

7 – Annexes

Sommaire des Annexes

 Annexes sanitaires :
a/Alimentation en eau potable

Schéma directeur de l’alimentation en eau potable

Note du SIVU des Fontaines

Carte réseau eau potable

Situation projetée travaux à engager

b/Assainissement des eaux usées

Plan d’assainissement collectif

Assainissement NON Collectif

Notice et plans SIMG assainissement

Aptitude des sols assainissement NON collectif

Zonage assainissement collectif

Deliberation SIMG assco

c/Assainissement des eaux pluviales

Zonage Pluvial

Annexe zonage pluvial

d/Gestion des ordures ménagères

 Servitudes d’utilité publique :
Liste des servitudes d’utilité publique

Plan des servitudes d’utilité publique

 Plan de Prévention des Risques Inondation du Giffre et aléas :

Règlement PPRI

Risques

Plan de Prévention des Risques Inondation PPRI

Carte PPRI

Carte des aléas naturels

Informations préventives des populations sur les risques majeurs

 Droit de Préemption Urbain :
Plan D.P.U.


 Bois soumis au régime forestier :
Plan des parcelles soumises au régime forestier


 Bruit :
Plan du périmètre Bruit